le préambule général
L’entente de facturation des médecins de famille est extrêmement complexe. Pour s’y retrouver, il est nécessaire de connaître la structure, mais pas nécessairement tout le contenu. C’est comme un livre de recettes : il n’est pas utile de savoir les recettes par cœur, mais il faut savoir où les trouver.
Voici le 3e article d’une petite série sur notre entente de facturation. Après vous avoir exhorté plusieurs fois à lire le Préambule général, voici maintenant le moment d’en parler !
Le Préambule général... Quelle information se cache sous ce nom peu évocateur, pour qu’on prenne la peine de lire ce qui semble aussi aguichant que le manuel d’emploi de votre nouvelle cafetière ? C’est la description des visites et examens, avec leurs conditions d’utilisation. Ne serait-il pas pertinent de lire au moins une fois ces libellés, puisque ces services constituent de loin la part la plus importante de la facturation à l’acte ?
N’oubliez pas que vous êtes responsable, aux yeux de la RAMQ, des services que vous facturez même si quelqu’un d’autre s’en charge pour vous. Puisque la répétition est la mère de l’apprentissage, nous dit un proverbe russe, je reprends un message du mois dernier : mieux vaut valider votre emploi d’un code d’acte avant que la RAMQ vous invite à le faire.
Le Préambule général contient donc le libellé des actes d’examen et de visite et leurs conditions d’utilisation, ce qui concerne tout le monde :
h Vous êtes un nouveau médecin et vous avez entendu dire que vous avez droit au tarif bonifié en cabinet pour votre première année de pratique (http://bit.ly/Tarif-Bonifié-en-Cabinet) et vous voulez savoir comment ça fonctionne ? C’est là, parmi les considérations générales d’utilisation des visites en cabinet (2.2.6 A a).
h Vous voulez intégrer les visites à domicile (http://bit.ly/Visites-à-Domicile) à votre pratique et désirez savoir quels actes vous pouvez facturer ? C’est là aussi, dans les considérations spécifiques d’utilisation des visites en cabinet (2.2.6 A b) iv)).
h Vous et vos collègues avez formé une équipe pour assurer la couverture de services auprès des personnes âgées en CHSLD de votre région et vous voulez vérifier les conditions d’utilisation des actes qui s’appliquent en soins de longue durée (http://bit.ly/Conditions-Utilisation-Actes) avant que la RAMQ vous invite à le faire (les proverbes sont source de sagesse) ? C’est là, à la section 2.2.6 E.
Le préambule s’est étoffé au fil des ans, et les ajouts ont été faits d’abord de manière chronologique, puis en procédant par nouveaux niveaux de hiérarchisation, ce qui rend la consultation plus compliquée. Inutile donc de vous en décrire l’index. Sautons directement aux sections les plus utiles.
Certains d’entre vous auront déjà remarqué que j’ai fait référence aux sous-alinéas 2.2.6 A et suivants dans les trois exemples choisis ci-dessus. Cette section centrale est plus récente et plus structurée. C’est la section importante à lire, selon votre type de pratique.
Pour aller en faire la lecture, vous pouvez vous rendre sur le site de la RAMQ dans l’onglet Manuels de la page des médecins omnipraticiens. Vous pouvez ouvrir la version imprimable (PDF) (http://bit.ly/Manuel-Omnipraticiens) où vous pourrez consulter les numéros des pages mentionnées dans la liste suivante. Le Préambule général entier, paginé de 1 jusqu’à 78, commence à la page 13 en version PDF.
Voici où se trouve, dans le préambule (http://bit.ly/Préambule-Général), la description des services que vous utilisez habituellement :
h 2.2.6 A : visites en cabinet privé et à domicile (pages 13 à 24, en version papier). Ces visites s’appliquent également aux médecins en mode mixte dans les CLSC et les GMF-U ;
h 2.2.6 C : examens et intervention dans les urgences (pages 28 à 31) ;
h 2.2.6 D : visites en hospitalisation de courte durée (pages 31 à 36) ;
h 2.2.6 E : visites en hospitalisation de longue durée (pages 36 à 40) ;
h 2.2.6 F : visites en centre de réadaptation (pages 40 à 43) ;
h 2.2.6 G : visites en centres de soins psychiatriques (pages 43 à 47).
On pourrait conclure ainsi la présentation du Préambule général. Bien que nous n’ayons pas examiné l’ensemble de cette section de l’entente, le grand principe à retenir lorsque vous voulez valider votre utilisation d’un service est le suivant : si le service n’appartient manifestement pas à un des onglets de spécialité mentionnés dans le Manuel de facturation et qu’il ne s’agit pas d’un acte diagnostique ou thérapeutique, il y a fort à parier que vous le trouverez dans le préambule.
Ce tour d’horizon vous incitera peut-être à feuilleter le préambule et à jeter un coup d’œil aux entêtes des sections et aux services. Vous y découvrirez peut-être des services à ajouter au répertoire des codes que vous employez habituellement. Je vous encourage donc à faire preuve de curiosité par rapport à votre facturation. C’est la façon la plus simple de l’optimiser et de vous protéger des mauvaises surprises, comme... une invitation de la RAMQ à valider une utilisation passée d’un code d’acte. À la prochaine ! //